Le Label bas-carbone est une manière de compenser les émissions carbone rejetées par les secteurs les plus polluants. Comment fonctionne-t-il ?
Le Label bas-carbone est une certification climatique qui incite le développement de projets vertueux pauvres en CO2. L’objectif est d’atteindre la neutralité carbone d’ici à 2050, tout en respectant l’Accord de Paris. Pour ce faire, cette certification récompense les acteurs de la lutte contre le changement climatique, permettant ainsi la mise de moyens de réduction d’émissions de CO2 plus efficaces sur notre territoire.
En d’autres termes, il s’agit d’impliquer toute la société pour tendre vers une économie bas-carbone. Comment fonctionne ce Label ? Quels domaines sont concernés ? Comment financer un projet vertueux ? Nous éclairons votre chandelle. 🕯
Initié en 2018 par le ministère de la Transition Écologique et solidaire avec la collaboration de nombreux partenaires (tels que I4CE et l’ADEME), le Label bas-carbone est la première certification climatique volontaire en France. Il contribue à l’atteinte des objectifs climatiques de l’Hexagone - la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) et l’Accord de Paris - à travers deux actions principales :
Pour assurer la compensation carbone, le Label certifie et valorise économiquement des projets locaux de réduction d’émissions de CO2 directes - et indirectes quand c’est pertinent -. De fait, le Label incite à changer nos pratiques et nos comportements pour décarboner l’économie française. En ce sens, la certification joue deux grands rôles :
Bon à savoir : en plus des questions climatiques, le Label garantit que les projets n’impactent pas négativement les enjeux socio-économiques et environnementaux.
Un projet certifié bas-carbone contribue à la lutte contre le changement climatique en diminuant les émissions de GES ou en séquestrant les émissions de CO2, au-delà des pratiques usuelles et des réglementations. Publié le 29 novembre 2018, le référentiel du Label précise les trois types de projets pouvant être Labellisés :
Il faut également savoir qu’un projet n’est Labellisé que si les réductions d’émissions qu’il génère sont additionnelles - c’est-à-dire qu’elles n’auraient pas eu lieu sans la mise en place de ce projet -. Cela peut être grâce à l’utilisation de nouvelles technologies ou à un changement de comportement.
En outre, un projet Labellisé doit être local, vertueux, respecter une intégrité environnementale et être idéalement à l’origine de cobénéfices. Cela signifie qu’en plus de protéger l’environnement, il peut avoir des impacts positifs sur la biodiversité, notre santé, l’emploi, la qualité de l’air, de l’eau et des aliments.
Pour récapituler, un projet est bas-carbone s’il :
Mais qu’est-ce qu’une méthode approuvée ? 💯
Afin d’accompagner la transition écologique à l’échelle territoriale, le Label bas-carbone s’appuie sur le développement de méthodes de réduction des émissions. Concrètement, une méthode sectorielle approuvée précise les exigences - le périmètre du projet, le scénario de référence et le calcul de réduction des émissions - que doit respecter chaque projet. À ce titre, elle couvre une seule action bénéfique pour l'environnement (la plantation de haies ou le reboisement, par exemple).
À noter : ces dernières sont validées par le ministère, mais sont proposées par les parties prenantes (associations, entreprises ou interprofessions).
Une fois que le projet est conforme, le porteur du projet - ou le mandataire - peut entamer la procédure d’attribution du Label bas-carbone. Pour ce faire, il doit suivre les cinq étapes suivantes :
Si le projet est inscrit dans le cadre d’une méthode approuvée et s’il répond aux exigences du référentiel du Label, il peut faire l’objet d’une notification. Ici, il s’agit simplement de prévenir les autorités quant à la soumission d’un projet à la Labellisation. Ainsi, le responsable du projet doit remplir le formulaire de demandeur de Label bas-carbone via la plateforme Démarches Simplifiées.
Après un premier retour de l’autorité, le processus de demande de Labellisation commence. Il s’agit ici de décrire le projet avec précision, tout en faisant parvenir les documents demandés - toujours via la plateforme Démarches Simplifiées -. Cette étape permet de vérifier la conformité du projet à une méthode sectorielle approuvée.
Une fois les documents transmis, l’autorité étudie la conformité du dossier dans un délai de deux mois. Néanmoins, ce délai peut être prolongé si elle a besoin de clarifier certains points.
À l’issue de la période d’instruction, l’autorité informe le porteur de projet ou le mandataire de sa décision. Si la Labellisation bas-carbone est accordée, la méthode est inscrite sur le registre dédié et pourra être utilisée par tous. En cas de refus, la décision est motivée.
Une fois le projet mis en œuvre, il est nécessaire de l’auditer par un tiers indépendant. Par la suite, le porteur de projet doit faire une demande formelle de reconnaissance des réductions d’émissions à l’autorité. Celle-ci comprend :
Si la demande est acceptée, les réductions d’émissions sont inscrites dans un registre dédié. Ce dernier, dévoile le nom du porteur de projet ou du mandataire, ainsi que le(s) financeur(s).
Attention, les réductions d’émissions ne sont ni transférables ni échangeables.
Cette certification est applicable à plusieurs domaines d’activité, néanmoins et à ce jour, seuls quatre secteurs possèdent des méthodes approuvées.
Étant de véritables puits de carbone - c’est-à-dire qu’elles absorbent une partie du carbone rejetée dans l’atmosphère suite à l’activité humaine -, les forêts participent activement à la lutte contre le réchauffement climatique. En effet, chaque année, la forêt française séquestre plus de 90 millions de tonnes de CO2. Néanmoins, elle peut devenir source d’émissions à cause de la déforestation ou des incendies.
De fait, trois méthodes développées par le Centre national de la propriété forestière (CNPF) ont été approuvées par le ministère de la Transition Écologique et solidaire :
À titre d’exemple, depuis son entrée en vigueur, le Label bas-carbone a notamment permis la reconstitution de deux forêts ardéchoises incendiées - Banne en 2014 et Malbosc en 2015 -. Au total, la certification a permis de replanter des arbres sur 7,5 hectares. Cela correspond à la séquestration de 700 tonnes de CO2, soit 1 400 vols Paris New-York pour un passager.
En France, le secteur agricole est le deuxième secteur le plus émetteur de CO2 après les transports. Ainsi, pas moins de six méthodes ont été approuvées :
Selon les données de la Citepa, en 2020, le secteur du bâtiment est responsable de 19 % des émissions françaises. De fait, le Centre Scientifique et technique du bâtiment (CSTB) a développé la méthode « Rénovation ». Seule en vigueur pour ce secteur d’activité, elle incite les projets de rénovation de bâtiments à utiliser, entre autres, des matériaux bas-carbone, issus du réemploi ou biosourcés.
Toujours selon les données de la Citepa, en 2020, les transports totalisent 29 % des émissions de CO2 en France, ce qui fait de ce secteur le plus polluant de tous. Tout comme le bâtiment, une seule méthode est en application.
Appelée « Tiers-lieux » et développée par Climat Local et Relais d’Entreprises, elle permet de réduire les émissions du transport routier. Pour y parvenir, elle encourage les salariés en télétravail à utiliser des tiers-lieux dans les zones peu denses. Ainsi, ces salariés réduisent leur temps de trajet entre leur domicile et leur lieu de travail.
Les collectivités, les entreprises, les associations et même les particuliers soucieux de compenser leurs émissions résiduelles peuvent soutenir - de manière volontaire -, des projets bénéfiques pour le climat. Pour ce faire, les financeurs peuvent trouver des projets sur la page Label bas-carbone et contacter directement le porteur de projet ou le mandataire afin de procéder au financement.
👀 Petite précision : aucun intermédiaire de financement n’est autorisé (les plateformes de crowdfunding, par exemple), contrairement aux apporteurs d’affaires.
Par ailleurs, le Label bas-carbone n’a aucun cadre légal, il n’exige donc pas de montant minimum ou maximum. C’est au porteur de projet et au financeur de négocier le prix des tonnes de CO2, puis de sceller un accord. Néanmoins, le Label garantit que les financements sont bel et bien utilisés pour atteindre les objectifs climatiques de la France.
Bon à savoir : ce soutien financier peut être pris en compte dans une démarche de compensation carbone volontaire, mais ne peut pas être utilisé pour remplir une obligation réglementaire (le système de quotas d’émissions du marché carbone européen, par exemple).
Un projet peut être financé en une seule fois - avant, pendant ou après sa mise en œuvre - ou en plusieurs fois. La seule exigence est de financer impérativement le projet avant la reconnaissance des réductions d’émissions.
Il s’agit ici de co-construire le projet en apportant le financement avant la première étape de Labellisation. Cette méthode comporte donc un risque de non-Labellisation !
En investissant durant le processus de Labellisation, le financeur est certain que le projet est validé par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Il pourra donc financer entièrement ou en partie le projet en question et communiquer sur son financement.
Dans ce cas, l’investisseur achète les réductions d’émissions auditées et donc vérifiées. Néanmoins, il est nécessaire d’attendre que les réductions d’émissions soient reconnues avant de procéder à l’achat.
Compenser ses émissions de carbone est un premier pas, mais ce n’est pas suffisant pour lutter efficacement contre le réchauffement climatique. Mesurez vos émissions en réalisant un bilan carbone complet de votre activité et élaborez une stratégie de réduction avec nos experts. Réservez dès maintenant une démonstration. 👀
🚀 Pour aller plus loin :
Le Label bas-carbone est une manière de compenser les émissions carbone rejetées par les secteurs les plus polluants. Comment fonctionne-t-il ?
Le Label bas-carbone est une certification climatique qui incite le développement de projets vertueux pauvres en CO2. L’objectif est d’atteindre la neutralité carbone d’ici à 2050, tout en respectant l’Accord de Paris. Pour ce faire, cette certification récompense les acteurs de la lutte contre le changement climatique, permettant ainsi la mise de moyens de réduction d’émissions de CO2 plus efficaces sur notre territoire.
En d’autres termes, il s’agit d’impliquer toute la société pour tendre vers une économie bas-carbone. Comment fonctionne ce Label ? Quels domaines sont concernés ? Comment financer un projet vertueux ? Nous éclairons votre chandelle. 🕯
Initié en 2018 par le ministère de la Transition Écologique et solidaire avec la collaboration de nombreux partenaires (tels que I4CE et l’ADEME), le Label bas-carbone est la première certification climatique volontaire en France. Il contribue à l’atteinte des objectifs climatiques de l’Hexagone - la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) et l’Accord de Paris - à travers deux actions principales :
Pour assurer la compensation carbone, le Label certifie et valorise économiquement des projets locaux de réduction d’émissions de CO2 directes - et indirectes quand c’est pertinent -. De fait, le Label incite à changer nos pratiques et nos comportements pour décarboner l’économie française. En ce sens, la certification joue deux grands rôles :
Bon à savoir : en plus des questions climatiques, le Label garantit que les projets n’impactent pas négativement les enjeux socio-économiques et environnementaux.
Un projet certifié bas-carbone contribue à la lutte contre le changement climatique en diminuant les émissions de GES ou en séquestrant les émissions de CO2, au-delà des pratiques usuelles et des réglementations. Publié le 29 novembre 2018, le référentiel du Label précise les trois types de projets pouvant être Labellisés :
Il faut également savoir qu’un projet n’est Labellisé que si les réductions d’émissions qu’il génère sont additionnelles - c’est-à-dire qu’elles n’auraient pas eu lieu sans la mise en place de ce projet -. Cela peut être grâce à l’utilisation de nouvelles technologies ou à un changement de comportement.
En outre, un projet Labellisé doit être local, vertueux, respecter une intégrité environnementale et être idéalement à l’origine de cobénéfices. Cela signifie qu’en plus de protéger l’environnement, il peut avoir des impacts positifs sur la biodiversité, notre santé, l’emploi, la qualité de l’air, de l’eau et des aliments.
Pour récapituler, un projet est bas-carbone s’il :
Mais qu’est-ce qu’une méthode approuvée ? 💯
Afin d’accompagner la transition écologique à l’échelle territoriale, le Label bas-carbone s’appuie sur le développement de méthodes de réduction des émissions. Concrètement, une méthode sectorielle approuvée précise les exigences - le périmètre du projet, le scénario de référence et le calcul de réduction des émissions - que doit respecter chaque projet. À ce titre, elle couvre une seule action bénéfique pour l'environnement (la plantation de haies ou le reboisement, par exemple).
À noter : ces dernières sont validées par le ministère, mais sont proposées par les parties prenantes (associations, entreprises ou interprofessions).
Une fois que le projet est conforme, le porteur du projet - ou le mandataire - peut entamer la procédure d’attribution du Label bas-carbone. Pour ce faire, il doit suivre les cinq étapes suivantes :
Si le projet est inscrit dans le cadre d’une méthode approuvée et s’il répond aux exigences du référentiel du Label, il peut faire l’objet d’une notification. Ici, il s’agit simplement de prévenir les autorités quant à la soumission d’un projet à la Labellisation. Ainsi, le responsable du projet doit remplir le formulaire de demandeur de Label bas-carbone via la plateforme Démarches Simplifiées.
Après un premier retour de l’autorité, le processus de demande de Labellisation commence. Il s’agit ici de décrire le projet avec précision, tout en faisant parvenir les documents demandés - toujours via la plateforme Démarches Simplifiées -. Cette étape permet de vérifier la conformité du projet à une méthode sectorielle approuvée.
Une fois les documents transmis, l’autorité étudie la conformité du dossier dans un délai de deux mois. Néanmoins, ce délai peut être prolongé si elle a besoin de clarifier certains points.
À l’issue de la période d’instruction, l’autorité informe le porteur de projet ou le mandataire de sa décision. Si la Labellisation bas-carbone est accordée, la méthode est inscrite sur le registre dédié et pourra être utilisée par tous. En cas de refus, la décision est motivée.
Une fois le projet mis en œuvre, il est nécessaire de l’auditer par un tiers indépendant. Par la suite, le porteur de projet doit faire une demande formelle de reconnaissance des réductions d’émissions à l’autorité. Celle-ci comprend :
Si la demande est acceptée, les réductions d’émissions sont inscrites dans un registre dédié. Ce dernier, dévoile le nom du porteur de projet ou du mandataire, ainsi que le(s) financeur(s).
Attention, les réductions d’émissions ne sont ni transférables ni échangeables.
Cette certification est applicable à plusieurs domaines d’activité, néanmoins et à ce jour, seuls quatre secteurs possèdent des méthodes approuvées.
Étant de véritables puits de carbone - c’est-à-dire qu’elles absorbent une partie du carbone rejetée dans l’atmosphère suite à l’activité humaine -, les forêts participent activement à la lutte contre le réchauffement climatique. En effet, chaque année, la forêt française séquestre plus de 90 millions de tonnes de CO2. Néanmoins, elle peut devenir source d’émissions à cause de la déforestation ou des incendies.
De fait, trois méthodes développées par le Centre national de la propriété forestière (CNPF) ont été approuvées par le ministère de la Transition Écologique et solidaire :
À titre d’exemple, depuis son entrée en vigueur, le Label bas-carbone a notamment permis la reconstitution de deux forêts ardéchoises incendiées - Banne en 2014 et Malbosc en 2015 -. Au total, la certification a permis de replanter des arbres sur 7,5 hectares. Cela correspond à la séquestration de 700 tonnes de CO2, soit 1 400 vols Paris New-York pour un passager.
En France, le secteur agricole est le deuxième secteur le plus émetteur de CO2 après les transports. Ainsi, pas moins de six méthodes ont été approuvées :
Selon les données de la Citepa, en 2020, le secteur du bâtiment est responsable de 19 % des émissions françaises. De fait, le Centre Scientifique et technique du bâtiment (CSTB) a développé la méthode « Rénovation ». Seule en vigueur pour ce secteur d’activité, elle incite les projets de rénovation de bâtiments à utiliser, entre autres, des matériaux bas-carbone, issus du réemploi ou biosourcés.
Toujours selon les données de la Citepa, en 2020, les transports totalisent 29 % des émissions de CO2 en France, ce qui fait de ce secteur le plus polluant de tous. Tout comme le bâtiment, une seule méthode est en application.
Appelée « Tiers-lieux » et développée par Climat Local et Relais d’Entreprises, elle permet de réduire les émissions du transport routier. Pour y parvenir, elle encourage les salariés en télétravail à utiliser des tiers-lieux dans les zones peu denses. Ainsi, ces salariés réduisent leur temps de trajet entre leur domicile et leur lieu de travail.
Les collectivités, les entreprises, les associations et même les particuliers soucieux de compenser leurs émissions résiduelles peuvent soutenir - de manière volontaire -, des projets bénéfiques pour le climat. Pour ce faire, les financeurs peuvent trouver des projets sur la page Label bas-carbone et contacter directement le porteur de projet ou le mandataire afin de procéder au financement.
👀 Petite précision : aucun intermédiaire de financement n’est autorisé (les plateformes de crowdfunding, par exemple), contrairement aux apporteurs d’affaires.
Par ailleurs, le Label bas-carbone n’a aucun cadre légal, il n’exige donc pas de montant minimum ou maximum. C’est au porteur de projet et au financeur de négocier le prix des tonnes de CO2, puis de sceller un accord. Néanmoins, le Label garantit que les financements sont bel et bien utilisés pour atteindre les objectifs climatiques de la France.
Bon à savoir : ce soutien financier peut être pris en compte dans une démarche de compensation carbone volontaire, mais ne peut pas être utilisé pour remplir une obligation réglementaire (le système de quotas d’émissions du marché carbone européen, par exemple).
Un projet peut être financé en une seule fois - avant, pendant ou après sa mise en œuvre - ou en plusieurs fois. La seule exigence est de financer impérativement le projet avant la reconnaissance des réductions d’émissions.
Il s’agit ici de co-construire le projet en apportant le financement avant la première étape de Labellisation. Cette méthode comporte donc un risque de non-Labellisation !
En investissant durant le processus de Labellisation, le financeur est certain que le projet est validé par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Il pourra donc financer entièrement ou en partie le projet en question et communiquer sur son financement.
Dans ce cas, l’investisseur achète les réductions d’émissions auditées et donc vérifiées. Néanmoins, il est nécessaire d’attendre que les réductions d’émissions soient reconnues avant de procéder à l’achat.
Compenser ses émissions de carbone est un premier pas, mais ce n’est pas suffisant pour lutter efficacement contre le réchauffement climatique. Mesurez vos émissions en réalisant un bilan carbone complet de votre activité et élaborez une stratégie de réduction avec nos experts. Réservez dès maintenant une démonstration. 👀
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Que vous soyez un particulier, une startup ou un Grand groupe, nous vous aidons à initier une stratégie qui vous aidera à réduire vos émissions et améliorer votre bilan carbone.